Thérèse Rivaud


De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734766(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000560190(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000556859(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 199624/01/1996
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000722870(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000189178(source JORF)
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000536092(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et financières.”
JORFTEXT000000186573(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 199528/01/1995
De: Thérèse Rivaud
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de l'information, de l'accueil, de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000350328(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 199026/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.